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Versement de dossiers concernant le plan d'occupation des sols (POS) (1989-1998)

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Présentation des notices

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  • 1108 W 1 -
    REVISION DU POS, PHASE D'ELABORATION DU PROJET - correspondance (Préfecture, personnes associées), * - publicité, * - réponses des personnes souhaitant être associées, * - groupes de travail et de... ...Ouvrir le détail
    1989-1994
  • 1108 W 2 -
    REVISION DU POS, ETUDES PREALABLES : DOSSIERS PAR SECTEUR Secteur La Touche, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation CERUR, * - dossier de marché : documents financiers, * -... ...Ouvrir le détail
    1993-1995
  • 1108 W 3 - Révision du POS, tous secteurs, étude stationnement : * - convention avec l'AUDIAR, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance, rapports. - 1993-1995
  • 1108 W 4 - Révision du POS, tous secteurs, diagnostic environnement : * - dossier de consultation GERPA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance, comptes-rendus. - 1994-1995
  • 1108 W 5 -
    Révision du POS, secteurs Fougères-Sévigné et Villeneuve-Sainte-Thérèse, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation PONANT, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 6 - Révision du POS, hameaux ruraux, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SCE, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance. - 1995
  • 1108 W 7 -
    Révision du POS, secteur Jeanne d'Arc-Oberthur, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SEPRA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude :... ...Ouvrir le détail
    1995
  • 1108 W 8 -
    Révision du POS, secteurs Francisco Ferrer-Le Landry et Motte Brûlon, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SEPRA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 9 -
    Révision du POS, zones d'activités, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SITE et CONCEPT, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance,... ...Ouvrir le détail
    1995
  • 1108 W 10 -
    Révision du POS, paysages et formes urbaines, diagnostic environnement : * - dossier de consultation SCE, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : diagnostic, synthèse,... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 11 - Révision du POS, secteur du Blosne, étude d'urbanisme : * - dossier de consultation ELLIPSE, * - documents financiers. - 1995-1996
  • 1108 W 12 - Révision du POS, secteur Maurepas-Villejean, étude d'urbanisme : * - dossier de consultation SITE et CONCEPT, * - suivi de l'étude : correspondance. - 1995
  • 1108 W 13 -
    Révision du POS, secteur Cleunay, Redon, rue de Saint-Brieuc, étude morphologique urbaine : * - dossier de consultation CERUR, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude :... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 14 - Révision du POS, tous secteurs : étude de morphologie urbaine. - 1994-1995
  • 1108 W 15 - Révision du POS, étude Patrimoine, suivi de l'étude : * - notes de cadrage, * - comptes-rendus, * - note de présentation. - 1992-1994
  • 1108 W 16 - Révision du POS, expertise juridique : * - dossier de consultation SCURE, * - suivi de l'étude : rapports, notes, comptes-rendus, * - dossier de marché : factures. - 1996-1997
  • 1108 W 17 -
    Révision du POS, armature commerciale : * - dossier de consultation CERCIA, * - dossier de marché : analyse et choix des bureaux d'étude, documents financiers, * - suivi de l'étude : relevé de... ...Ouvrir le détail
    1995-1996
  • 1108 W 18 - Révision du POS, cohérence entre les quartiers : * - correspondance, * - factures. - 1996
  • 1108 W 19 - Révision du POS : recensement général de la population par quartier. - 1995
  • 1108 W 20 - Révision du POS, relevés d'épannelage : * - suivi de l'étude : correspondance, analyse et choix du bureau d'étude, * - documents financiers. - 1993-1995

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